Documents officiels
- Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (HAS)
- Le questionnement éthique dans les établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux (EHESP)
- Recommandations de bonnes pratiques professionnelles (ANESM)
- Rapport de la concertation des états généraux de la maltraitance 2023
- Le Centre National Ressource Déontologie et Éthique pour les pratiques sociales (CNRDE)
Documents issus de structures éthiques institutionnelles
- Exemple d'un règlement intérieur d'une commission consultative d'éthique
- Exemple d'aide à la rédaction d'un avis de comité d'éthique
- Les avis de la commission consultative du CHU de Lille
- les avis de la commission de réflexion éthique de La vie active
- Check list proposée par l'espace éthique d'Île de France
- Lien vers les documents de la Fédération nationale pour l'Inclusion des personnes en situation de Handicap Sensoriel et DYS en France (FISAF)
Supports utilisés lors des journées de formation de l'ERER des Hauts-de-France
- Vocabulaire (par Stéphane Zygart)
- L'indispensable avant de se lancer (par Robin Cremer)
- Éthique et certification (par le réseau santé qualité risque Hauts-de-France)
- Éthique et évaluation externe dans le médicosocial (par Christophe Dournel)
- Questions à se poser avant de débuter (par Anne-Caroline Clause-Verdreau)
Fiches techniques de l'ERER des Hauts-de-France
- à venir !