Les données massives en santé ont un impact important et croissant en permettant par leur exploitation d’importantes innovations dans le domaine de la recherche, dans la prise en charge des patients et l’organisation du système de soins. Les mutations technologiques et culturelles à l’œuvre obligent...

03/06/2019 En savoir plus

Dans la perspective de contribuer à l’enrichissement de la démocratie en santé, la Conférence nationale de santé (CNS), dont une des missions est de contribuer au débat public sur les questions de santé, a décidé de s’autosaisir, avec l’appui de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le...

01/03/2019 En savoir plus

Voté en séance plénière 15 janvier dernier, le rapport des travaux de la mission parlementaire sur la révision des lois de bioéthique est disponible sur le site de l'assemblée nationale

24/01/2019 En savoir plus

Communiqué du CCNE en date du 29/11/2018

29/11/2018 En savoir plus

Rapport du groupe de travail commandé par CCNE avec le concours de la commission de réflexion sur l’éthique de la recherche en sciences et technologies du numérique d’Allistene (CERNA).

23/11/2018 En savoir plus

Le texte est maintenant ouvert à consultation publique et toutes les parties prenantes sont invitées à contribuer.

05/11/2018 En savoir plus

Par cet avis il considère que l'article du code de la santé publique qui réserve l'accès à l'AMP aux couples composés d'un homme et d'une femme n'est pas inconstitutionnel.

04/10/2018 En savoir plus

Pour recevoir les annonces des manifestations organisées par l'ERER des Hauts-de-France, inscrivez-vous dans notre liste de diffusion par mail.

24/09/2018 En savoir plus

Décret n°2018-687 du 1er août 2018 pris pour l'application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles

01/08/2018 En savoir plus

Décret n°2018-688 du 1er août 2018 portant création de l'Observatoire national du suicide

01/08/2018 En savoir plus