Le but de cette journée d'étude est d'apporter une première réponse aux nombreuses demandes d'aide à la constitution d'un comité d'éthique dans les établissements sociaux et médicosociaux.

Les objectifs sont les suivants :

• Apporter les connaissances théoriques minimales nécessaires pour se lancer
• Partager en atelier des expériences pratiques, secteur par secteur
• Mettre en commun ce qui peut l'être et permettre aux acteurs de constituer un réseau informel

Programme

9h00 : Accueil des participants puis café de bienvenu en salle CFARM TG12

9h30 : Session plénière (petit amphi)

• Présentation de la journée
• Définitions et vocabulaire : éthique, morale, déontologie, droit... (Stéphane Zygart - ERER des Hauts-de-France)
• Démarche qualité et certification (Laurine Dutoit - Réseau Santé Qualité Risque Hauts-de-France
• A savoir avant de constituer un comité d'éthique (Robin Cremer - ERER des Hauts de France)

12h30 : Repas sur place (salle CFARM TG12)

13h30 : Ateliers

Trois mêmes questions dans trois milieux différents. Comment constituer un comité d'éthique ? Comment se faire certifier ? Comment faire vivre un comité d'éthique ?

• Atelier 1 (salle TG9) : institutions pour personnes âgées (complet)
• Atelier 2 (salle TG10): institutions pour personnes handicapées (complet)
• Atelier 3 (salle TG11): institutions à caractère social (complet)

14h40 : Restitution des ateliers en session plénière par les groupes de travail

15h15 : Synthèse des restitutions et discussion (Nathalie Ducarme - ERER des Hauts-de-France)

16h :  Conclusion par Michel Slama, Directeur de l'ERER

16h15 : Fin de la journée